Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA SOLEIL
S.A. VILLA SOLEIL

Numéro de dépôt :
1494217
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
10/07/1997
VILLA SOLEIL de VILLA SOLEIL

Présentation de la marque VILLA SOLEIL

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) VILLA SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « VILLA SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILLA SOLEIL domicilié(e) rue des Mirabeaux, 26320 ST MARCEL-LES-VALENCE. - France.

La marque VILLA SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SOLEIL est expirée depuis le 10 juillet 1997.

VILLA SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : VILLA SOLEIL , VILLA SOLEIL , MA1SON VISION , VILLA SOLEIL


S.A. VILLA SOLEIL - rue des Mirabeaux, 26320 ST MARCEL-LES-VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Edifices construits en matériaux traditionnels ou industrialisés

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.